Politique de confidentialité

Amélie Chevalier / Clinique chiropratique Rosemont est soucieuse de la protection de votre vie privée et des renseignements personnels qu’elle recueille sur son site Web ou tout autre moyen technologique, utilise ou communique à des tiers à l’occasion de ses activités.

La présente Politique de confidentialité fait état de la manière dont Amélie Chevalier / Clinique chiropratique Rosemont protège les renseignements personnels qu’'elle détient, et ce, afin de tenir compte des exigences des lois applicables en matière de protection des renseignements personnels auxquelles elle est assujettie, mais aussi de toutes autres lois et règlements applicables en ce domaine.

La présente Politique ne s’applique pas aux renseignements qui ont un caractère public en vertu de ces législations.

Responsabilité

Amélie Chevalier / Clinique chiropratique Rosemont est responsable de la protection des renseignements personnels qu’elle détient ou qu’elle confie, le cas échéant, à un tiers.

Amélie Chevalier / Clinique chiropratique Rosemont s’assure que ses employés, mais aussi les tiers avec qui elle fait affaires protègent la confidentialité des renseignements personnels auxquels ils ont accès, et ce, quel que soit la nature de leur support ou quelle que soit la forme sous laquelle ils sont accessibles.

Renseignements personnels que nous recueillons

Les renseignements personnels que nous collectons sont recueillis par certains formulaires ou questionnaires d’admission imprimés et conservés dans un dossier 

papier dans une salle d’archives privée et verrouillée ou dans un logiciel sécurisé intranet. 

• Prénom et Nom 

• Adresse électronique (contact ou pour la souscription à nos envois de courriels de masse ou infolettres) 

• Informations contenues dans toutes communications effectuées par courriel Formulaires/ questionnaires d’admission ▪ Date de naissance (formulaires et questionnaires retournés via courriel) 

▪ Numéro de téléphone et adresse civique (formulaires et questionnaires retournés via courriel) 

▪ Toute autre information personnelle contenue dans lesdits formulaires 

• Toute autre information personnelle que vous nous communiquez (courriel) 

Finalité de la collecte et moyens par lesquels nous recueillons des renseignements personnels

Nous utilisons les renseignements personnels recueillis uniquement pour atteindre les objectifs décrits ci-dessous.

Identification et constitution de votre dossier conformément à la Loi sur la chiropratique.

Formulaires et interactivité

Vos renseignements personnels sont collectés par le biais de formulaires, à savoir:

• Formulaire de demande de rendez-vous

• Questionnaire d’admission ou tout autre formulaire/questionnaire rempli et retourné par courriel ou en personne. Nous utilisons les renseignements ainsi collectés pour les finalités suivantes :

• Ouverture du dossier

• Contact (personnel et d’urgence)

Consentement - collecte, utilisation et communication

Amélie Chevalier / Clinique chiropratique Rosemont obtient votre consentement avant de recueillir, utiliser ou communiquer à des tiers vos renseignements personnels, sauf dans les cas prévus par la Loi.

En aucun cas Amélie Chevalier / Clinique chiropratique Rosemont n’utilisera ni ne communiquera les renseignements personnels sans votre consentement à moins qu’elle ne soit autorisée ou obligée à le faire en vertu de la législation applicable. 

Durée de conservation

Nous conservons vos renseignements personnels pour une durée de sept années suivant leur dernière utilisation sauf lorsque la loi prévoit une durée de conservation différente.

Mesures de sécurité

Nous protégeons vos renseignements personnels par des mesures de sécurité (physiques, techniques ou administratives) appropriées à la nature de ceux-ci, et ce, afin d'éviter qu’une personne puisse y avoir accès, les utiliser, les communiquer à des tiers alors qu’elle n’y était pas autorisée ou encore afin de prévenir les pertes ou toute autre atteinte à la protection de ceux-ci. Les dossiers en format papier sont conservés au cabinet, dans une filière fermée à clé. Certaines autres informations de votre dossier (tels que noms, adresse, date de naissance, téléphone, courriel et dates et heures des rendez-vous) sont hébergées sur le site de gorendezvous.com.

Accès et rectification à vos renseignements personnels

Il est important que les renseignements personnels que nous détenons à votre sujet soient à jour. Veuillez nous informer de tout changement quant à ceux-ci.

De plus, vous pouvez soumettre une demande :

- d’accès à vos renseignements personnels;

- de rectification de vos renseignements personnels;

- de retrait de votre consentement à l’utilisation ou à la communication de vos

renseignements personnels;

- de portabilité;

- de cessation de la diffusion de vos renseignements personnels, de désindexation,

en vous adressant à Amélie Chevalier, propriétaire de la clinique, par courriel à l’adresse suivante : achevalierdc@gmail.com 

Nous contacter

Vous pouvez communiquer avec nous au sujet de la présente Politique de confidentialité ou encore formuler des commentaires, exercer vos droits, déposer une plainte en vous adressant à Amélie Chevalier, propriétaire de la clinique, par courriel à l’adresse suivante : achevalierdc@gmail.com

Date de la politique

Entrée en vigueur de la politique le 22 septembre 2023 et mise à jour le 25 juillet 2025.